Publications
Rapports d'activités parus
- Rapport d'activité 2023
- Rapport d'activité 2022
- Rapport d'activité 2020 - Bilan de mandat 2017-2021
- Rapport d'activité 2019
- Rapport d'activité 2018
- Rapport d'activité 2017
- Rapport d'activité 2015 - Bilan de mandat 2011-2016
- Rapport d'activité 2014
- Rapport d'activité 2013
- Rapport d'activité 2012
- Rapport d'activité 2011
- Rapport d'activité 2010
Marchés publics conclus
Délibérations
Assemblée Générale du 27.05.2024
Délibération Budget execute 2023 - AG 27.05.24
Délibération Programme Pluriannuel d'investissements 2025-2029
Délibération Convention d'animation du commerce Haut-Bugey - AG 27.05.2024
Délibération Pays de Gex Agglomération projet de convention - AG 27.052.024
Délibération Reglement intérieur - AG 27.05.2024
Délibération Salon des Maires - AG 27.05.2024
Délibération Communauté les entreprises s'engagent - proposition partenariat - AG 27.05.2024
Délibération Avis urbanisme - AG 27.05.2024
Délibération représentations - designations - AG 27.05.2024
Assemblée Générale du 18.03.2024
Délibération Tarifs 2024 - AG 18.03.2024
Délibération régularisation cadastrale du terrain AFAE1- AG 18.03.2024
Délibération dotations Glorieuses de Bresse - AG 18.03.2024
Délibération Bugey Expo - subvention - AG 18.03.2024
Délibération Animateur commerce Plaine de l'Ain renouvellement triennale - AG 18.03.2024
Délibération Avis urbanisme - AG 18.03.2024
Délibération représentations - désignations - AG 18.03.2024
Assemblée Générale du 27.11.2023
- Délibération Budget rectificatif 2023 - AG 27.11.2023
- Délibération Budget primitif 2024 - AG 27.11.2023
- Délibération Programme pluriannuel d'investissements - AG 27.11.2023
- Délibération emplois permanents - AG 27.11.2023
- Délibération participation au capital de BF MM- AG 27.11.2023
- Délibération Port du Beaujolais participation au Comité d'Orientation - AG 27.11.2023
- Délibération Smile Bugey 2024 - AG 27.11.2023
- Délibération Lab 01 renouvellement adhésion - AG 27112023
- Délibération Avis urbanisme - AG 27.11.2023
- Délibération Démissions Représentations Désignations - AG 27.11.2023
Assemblée Générale du 22.05.2023
- Délibération Budget execute 2022
- Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels 2022
- Délibération SMTA : renovation du plateau technique
- Délibération Organisation du Pôle Apprentissage Orientation Formation Professionnelle Continue
- Délibération Salon des Maires 2023 : proposition de participation
- Délibération UMIH : convention de partenariat
- Délibération Partenariat concernant le développement d'un écosystème hydrogene renouvelable et bas carbone : projet de convention
- Délibération Avis urbanisme
- Délibération Représentations - Désignations
Assemblée Générale du 27.02.2023
- Délibération Tarifs 2023
- Délibération Glorieuses de Bresse
- Délibération Avis urbanisme
- Délibération Démission - Représentations - Désignations
Assemblée Générale élecronique du 18.01.2023
Assemblée Générale du 28.11.2022
- Délibération Budget Rectificatif 2022
- Délibération Budget Primitif 2023
- Délibération Emplois statutaires
- Délibération Centre de Sélection de Béchanne
- Délibération Renouvellement adhésion Lab 01
- Délibération Renouvellement convention avec Grand Bourg Agglomération
- Délibération Avis urbanisme
Assemblée Générale du 26.09.2022
- Délibération Pôle Territoires & collectivités et chargé de mission
- Délibération Pôle RSE Transition Ecologique et energétique
- Délibération Mission archiviste
- Délibération Marketplace
- Délibération EGC Centrest
- Délibération EC Haut Bugey
- Délibération JCE Demande de soutien financier
- Délibération Démission représentations
- Délibération Culture Sécurité
- Délibération Bugey Expo
- Délibération Avis urbanisme
- Délibération Amopa
Assemblée Générale du 23.05.2022
- Délibération Budget Executé 2021
- Délibération Tarifs 2022
- Délibération Evolutions Missions CFE et consequences
- Délibération 8è enquêtes sur les comportements d'achats des ménages de l'Ain
- Délibération Salon des Maires de l'Ain
- Délibération ULCC Prix Cohésion & Solidarité
- Délibération Représentations Désignations
- Délibération Avis urbanisme
Assemblée Générale du 17.01.2022
- Délibération Organisation des élus
- Délibération Liste des Membres Associés
- Délibération Liste des Conseillers Techniques
- Délibération Liste des Conseillers Techniques Economiques
- Délibération Liste des Représentations
- Délibération Participation aux Glorieuses
- Délibération Actions d'animation commerciale en partenariat
- Délibération Conseil du Léman et Union Lémanique des Chambres
- Délibération Avis d'urbanisme
Assemblée d'installation du 22.11.2021
- Délibération installation des Membres Elus
- Délibération Election du Président PFontenat
- Délibération Election poste de Premier Vice-président PVerne
- Délibération Election Poste de Vice-président LPrevalet
- Délibération Election Poste de Trésorier ABertillot
- Délibération Election Poste de Trésorier Adjoint ELugand
- Délibération Election Poste de Secrétaire FBortot
- Délibération Election Poste de Secrétaire SDoitrand
- Délibération Election Poste Membre Supplémentaire du Bureau DJousseau
- Délibération Election Poste Membre Supplémentaire du Bureau FBertolotti
- Délibération Election Poste Membre Supplémentaire du Bureau ODumas
- Délibération Désignation Suppléant pdt instances CCI France
- Délibération Dévolution des pouvoirs financiers
- Délibération Marchés publics
- Délibération Commission prévention Conflits intérêts
- Délibération Représentations
- Délibération Honorariat
Assemblée Générale du 18.10.2021
- Délibération Budget rectificatif 2021
- Délibération Budget primitif 2022
- Délibération emplois statutaires
- Délibération Règlement Intérieur Modifications
- Délibération Règlement Intérieur Composition du Bureau mandat 2021/2026
- Délibération Projet TETRAA - Territoire en Transition Agroécologique et Alimentaire
- Délibération Petites Villes de demain : signature de la Charte
- Délibération Participation au Salon des Maires de l'Ain
- Délibération Adhésion Lab 01
- Délibération CJD demande de partenariat
- Délibération urbanisme
- Délibération représentations designations
Assemblée Générale du 31.05.2021
- Délibération Budget exécuté 2020
- Délibération Fonds départemental de Revitalisation de l'Ain
- Délibération Reglement Intérieur CCI Ain
- Délibération Indemnités pour frais de mandat
- Délibération Animateur Commerce Bourg
- Délibération Animateur Commerce Plaine de l'Ain
- Délibération Webfactory
- Délibération avis urbanisme
- Délibération représentations - désignations
Assemblée Générale du 08.03.2021
- Délibération Adhésion à l'association APESA 01
- Délibération Ainterpros du Bâtiment Durable : avenant à la convention
- Délibération Lab 01
- Délibération Application en Ain Clic
- Délibération Genay-Bornage : cession de terrain
- Délibération Rapport de la pesée économique 2021
- Délibération Pôle Sup 01
- Délibération Convention de collaboration avec la Compagnie Nationale des Conseillers en Propriété Industrielle - CNCPI
- Délibération Tarifs 2021
- Délibération renouvellement de la convention avec la CNPE
- Délibération Avis d'urbanisme
- Délibération Représentations - Désignations
Assemblée Générale du 30.11.2020
- Délibération Budget rectificatif 2020
- Délibération Budget primitif 2021
- Délibération Poste Accueil CCI Formation
- Délibération Actipole Bugey Sud : arret location du Bureau
- Délibération Convention de partenariat reconversion avec la Gendarmerie Auvergne-Rhône-Alpes
- Délibération Emplois Statutaires
- Délibération Fonds d'intervention en faveur de la formation
- Délibération Poste animateur Commerce de la Plaine de l'Ain
- Délibération urbanisme
- Délibération représentations - désignations
Assemblée Générale du 28.09.2020
- Délibération Accueil de l'Union Commerciale de Bourg-en-Bresse
- Délibération Animateur pour le développement du Commerce du Haut Bugey
- Délibération Annulation de la 4ème édition du Salon SMILE BUGEY
- Délibération Avenant à la convention EESC EGC Centre Est
- Délibération Participation au 5è Salon des Maires de l'Ain
- Délibération Mise à jour du document "Aménagement du Territoire, les besoins des entreprises de l'Ain"
Assemblée Générale du 29.06.2020
- Délibération Budget Executé 2019
- Délibération Tarifs 2020
- Délibération Projet Convention avec la 3CM : déploiement ateliers Culture Sécurité
- Délibération Offre diagnostic Culture Sécurité et Tarif
- Délibération Création nouvelle offre à destination des cédants
- Délibération projet convention avec la Communauté d'Agglomération du Pays de Gex : mise en place d'ateliers numériques pour le Commerce
- Délibération Projet de Convention avec la 3CM : renouvellement sessions sensibilisation / Formation
- Délibération Plan d'accompagnement du commerce dans l'Ain dans la période post-confinement
- Délibération animateur commerce de Bourg-en-Bresse
- Délibération liste des grandes surfaces et fiches marche de l'observatoire du commerce : nouvelle offre et tarification
- Délibération RCF Pays de l'Ain : demande de subvention
- Délibération Club Sécurité Routière
- Délibération : révision de la facturation des loyers et autres facturations mensualisées durant la crise sanitaire Covid 19
- Délibération espace ONG Association du FIT à Ferney Voltaire : dénonciation
Assemblée Générale du 25.11.2019
- Délibération Budget Primitif 2020
- Délibération Emplois statutaires
- Délibération 3è édition Ainpuls
- Délibération Smile Bugey
- Délibération Pôle Sup'01 subvention 2020
- Délibération Glorieuses de Bresse
- Délibération Projet convention Grand Carenage EDF CNPE Bugey
Assemblée Générale du 30.09.2019
- Délibération Budget rectificatif 2019
- Délibération CCI Store : déploiement
- Délibération Fonds d'intervention en faveur de la formation et de l'Enseignement
- Délibération Ain'Formations Orientation : subvention
- Délibération Association Pôle Sup'01 : subvention
- Délibération AMOPA : contribution financière
- Délibération Création : offre à destination des porteurs de projet
- Délibération Animateur du Commerce du Haut-Bugey
- Délibération projet de convention avec le Réseau Foncier de l'Ain pour la mise à jour de l'Atlas des zones d'activités économiques de l'Ain
- Délibération développement des Entreprises : décisions d'évolution de postes
Assemblée Générale du 24.06.2019
- Délibération Budget exécuté 2018
- Délibération projet convention avec le SIEA de l'Ain
- Délibération position de la CCI de l'Ain sur le CFAL
- Délibération projet convention de mise a disposition de compétences d'un officier du SDIS au profit de la CCI Ain
- Délibération Village de l'innovation Equid'Ain
- Délibération FCE : proposition de partenariat pour les 20 ans de l'association
- Délibération participation au 4e salon des maires de l'Ain
- Délibération CFE "90' pour créer ma micro" suite à la délibération d'AG de CCI France
- Délibération loi avenir professionnel : impacts concernant la collecte de la taxe d'apprentissage et l'enregistrement des contrats
- Délibération Démarche d'orgnanisation d'un établissement unique pour porter la fusion des programmes EGC de l'Ain et EGC de Chalon-sur-Saône (BAc+3)
Assemblée Générale du 25.03.2019
- Délibération Budget primitif 2019
- Délibération animateur pour le développement du commerce de Belley
- Délibération Bugey Expo
- Délibération Enseignement supérieur : Ecole de Gestion et de Commerce de l'Ain
- Délibération Enseignement supérieur - ECAM Lyon
- Délibération JL Bourg : proposition de partenariat pour les Rencontres du Leadership
- Délibération L'Ain en chiffres 2019 : proposition de partenariat avec l'Eco de l'Ain
- Délibération Organisation Groupes, Equipes Projet et Groupes de Travail
- Délibération de convention avec la CC Bugey Sud pour le suivi des jeunes entreprises de la pépinière de l'Actipole
- Délibération projet de convention avec la CC de la Côtière à Montluel et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Ain
- Délibération projet de convention globale avec la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
- Délibération projet de convention avec le Syndicat Mixte du SCOT Bresse Val de Saône
- Délibération Saveurs de l'Ain
- Délibération Tarif unique de la prestation du CFE
Assemblée Générale du 26.11.2018
- Délibération Election Vice-président
- Délibération Honorariat Pascal Perraut
- Délibération Tarifs 2019
- Délibération Suivi des emplois permanents
- Délibération Animateur commerce Plaine de l'Ain
- Délibération Centre Commerces Bourg
- Délibération Nouvelle offre chek reglementaire et Juridique
- Délibération offre projet business plan et Model Canvas
- Délibération Edition 2019 Smile Bugey
- Délibération 2è Edition Ainpuls 2019
- Délibération Avenant convention animation syndicat interco. distribution eau potable Dombes Saone
- Délibération participation aux Glorieuses de Bresse
Assemblée Générale du 26.09.2018
- Délibération EGC : frais de scolarité
- Animateur pour le développement du Commerce de la Plastics Vallée
- Marque Ombrelle "Gastronomie"
- 7è enquête sur les comportements d'achat des ménages de l'Ain
- Trophées des entreprises du Progrès de l'Ain : participation de la CCI de l'Ain
- Convention avec EDF CNPE du Bugey
- Association des lunetiers d'Oyonnax : contribution
- Association Numéribourg : convention de partenariat
- Convention avec le Conseil départemental de l'Ain sur les conditions d'utilisation des données et publications de l'Observatoire économique
Assemblée Générale du 25.06.2018
- Délibération Budget exécuté 2017
- Délibération Budget rectificatif 2018
- Délibération Fonds d'intervention formation
- Délibération Contribution SRADDET
- Délibération SCoT Bugey échanges de données
- Délibération convention EDF "Une Riviere - 1 Territoire"
- Délibération Village Innovation Equid Ain
- Délibération Forum Economique Rhodanien
- Délibération Congres National des Sapeurs Pompiers
- Délibération contribution AMOPA
- Délibération Salon des Maires de l'Ain 2018
Assemblée Générale du 26.03.2018
- Délibération Technopole Alimentec
- Délibération Congres Eco Plastics Vallee et Spido
- Délibération Projet Convention Ainterpros
- Déliberation Bugey Expo
- Délibération Animateur pour le commerce de Belley
- Délibération Hors Série l'Ain en chiffres 2018
Assemblée Générale du 22.01.2018
- Délibération Budget primitif 2018
- Délibération Tarifs 2018
- Délibération Suivi des emplois permanents
- Délibération Contrat de ruralité Haut Bugey
- Délibération Edition SMILE 2018
- Délibération JL Bourg
- Délibération Modification Poste Conseiller d'entreprises
- Délibération Projet Ainpuls CPME 01
- Délibération Sécurité routière projet charte
- Délibération Ain'formations Métiers 2018
Assemblée Générale du 27.11.2017
Assemblée Générale du 25.09.2017
-
Délibération Appel à manifestation d'Intéret de la Région "Je lance mon projet"
-
Délibération Dissolution du Syndicat Mixte Bresse Val de Saône
-
Délibération EDF - Centrale Nucléaire de production et d'électricité du Bugey
-
Délibération Poste partenarial Animation du commerce du Haut Bugey
-
Délibération Poste partenarial Animation du commerce de la Plaine de l'Ain.
Assemblée Générale du 26.06.2017
- Délibération Budget Executé 2016
- Délibération Election Président et renouvellement de Bureau
- Délibération dévolution des pouvoirs financiers
- Délibération Fonds d'Intervention pour la Formation
- Délibération siege de la CCIR
- Délibération convention CC Bugey Sud - Actipole
- Délibération convention EDF 1 Riviere - 1 Territoire - Massif du Jura
- Délibération convention EDF Centrale Nucleaire de production d'électricité du Bugey
- Délibération convention Etude signalétique sur la commune de Reyrieux
- Délibération Dispositif partenarial d'Observation du Foncier de l'Ain
- Délibération Participation de la CCI au 2è Salon des Maires
- Délibération Subventions Village Equid'Ain
- Délibération Actualisation du Cadre de Vie - Document Aménagement du Territoire
- Délibération Avis PLU
Assemblée Générale du 03.04.2017
- Délibération Animateur Commerce de Belley
- Délibération Contrat de ruralité de la Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain
- Délibération droit de préemption commercial
- Délibération Foire de Bourg 2017
- Délibération L'Ain en chiffres 2017
- Délibération Motion en faveur du désenclavement du Sud Bugey
- Délibération documents d'urbanisme
- Délibération Représentations - Désignations
Assemblée Générale du 09.01.2017
- Délibération Ain Médiation
- Délibération Animateur Commerce de la Plaine de l'Ain
- Délibération Bugey Expo
- Délibération Fonds d'Intervention pour la Formation
- Délibération Helianthe
- Délibération Pôle AFT de l'Ain
- Délibération Salon de la Gastronomie
- Délibération Saveurs exquises
- Délibération Tarifs 2017
- Délibération Emplois Permanents
- Délibération Documents d'urbanisme
Assemblée Générale d'installation du 21.11.2016
- Délibération Liste des Membres Elus
- Délibération Election Président Bailly
- Délibération Election 1er Vice-président JPMarmillon
- Délibération Election Vice-président PPerraut
- Délibération Election Vice-président CNallet
- Délibération Election VIce-président PFontenat
- Délibération Election Trésorier DCauquy
- Délibération Election Trésorier Adjoint ELugand
- Délibération Election Vice-Président Secrétaire MPhilibert
- Délibération Election Vice-président Secrétaire PVerne
- Délibération Election Vice-président Secrétaire ABertillot
- Délibération Dévolution des pouvoirs financiers
- Délibération Marchés Publics
- Délibération Assemblée CCI France
- Délibération Liste Membres Associés
- Délibération Liste Conseillers Techniques
- Délibération Honorariat
Actes
Délégations de signature
Règlement intérieur