Publications
Rapports d'activités parus
- Rapport d'activité 2024
- Rapport d'activité 2023
- Rapport d'activité 2022
- Rapport d'activité 2020 - Bilan de mandat 2017-2021
- Rapport d'activité 2019
- Rapport d'activité 2018
- Rapport d'activité 2017
- Rapport d'activité 2015 - Bilan de mandat 2011-2016
- Rapport d'activité 2014
- Rapport d'activité 2013
- Rapport d'activité 2012
- Rapport d'activité 2011
- Rapport d'activité 2010
Marchés publics conclus
Délibérations
Assemblée Générale du 26.05.2025
Délibération Budget exécute 2024- AG 26.05.2025
Délibération Salon des Maires 2025 - AG 26.05.2025
Délibération Projet ouverture d'un 3e Campus avec la CCI du Jura - AG 26.05.2025.pdf
Délibération Avis urbanisme - AG 26.05.2025
Délibération Représentations - Démission - Désignations - AG 26.05.2025
Assemblée Générale du 17.03.2025
Délibération Election remplacement d'un membre du Bureau
Délibération Prise participation fonciere Commerce
Délibération Projet production collective d'électricité par panneaux photovoltaiques
Délibération Développement de l'hydrogène en tant que carburant
Délibération rénovation bâtiment ex magistrature
Délibération Plan Pluriannuel d'Investissements PPI
Délibération Fonds intervention en faveur de la creation et de la reprise d'entreprise
Délibération Animation commerce Haut-Bugey renouvellement de la convention
Délibération Animation du commerce de Belley : demande de subvention au projet d'animation
Délibération Bugey'Expo demande de subvention
Délibération Représentations désignations démissions
Assemblée Générale du 25.11.2024
Délibération Budget primitif 2025
Délibération Programme pluriannuel d'investissements
Délibération emplois permanents
Délibération Mise à jour du Règlement Intérieur
Délibération Convention affaires Aura Business Industries
Délibération Association Lab01 demande renouvellement adhésion
Délibération Fédération départementale des buralistes de l'Ain
Délibération poste animateur commerce Plaine de l'Ain
Délibération Salon Destinations Entreprises
Délibération Mise à jour du document Aménagement du territoire
Assemblée Générale du 27.05.2024
Délibération Budget execute 2023 - AG 27.05.24
Délibération Programme Pluriannuel d'investissements 2025-2029
Délibération Convention d'animation du commerce Haut-Bugey - AG 27.05.2024
Délibération Pays de Gex Agglomération projet de convention - AG 27.052.024
Délibération Reglement intérieur - AG 27.05.2024
Délibération Salon des Maires - AG 27.05.2024
Délibération Communauté les entreprises s'engagent - proposition partenariat - AG 27.05.2024
Délibération Avis urbanisme - AG 27.05.2024
Délibération représentations - désignations - AG 27.05.2024
Assemblée Générale du 18.03.2024
Délibération Tarifs 2024 - AG 18.03.2024
Délibération régularisation cadastrale du terrain AFAE1- AG 18.03.2024
Délibération dotations Glorieuses de Bresse - AG 18.03.2024
Délibération Bugey Expo - subvention - AG 18.03.2024
Délibération Animateur commerce Plaine de l'Ain renouvellement triennale - AG 18.03.2024
Délibération Avis urbanisme - AG 18.03.2024
Délibération représentations - désignations - AG 18.03.2024
Assemblée Générale du 27.11.2023
Délibération Budget rectificatif 2023 - AG 27.11.2023
Délibération Budget primitif 2024 - AG 27.11.2023
Délibération Programme pluriannuel d'investissements - AG 27.11.2023
Délibération emplois permanents - AG 27.11.2023
Délibération participation au capital de BF MM- AG 27.11.2023
Délibération Port du Beaujolais participation au Comité d'Orientation - AG 27.11.2023
Délibération Smile Bugey 2024 - AG 27.11.2023
Délibération Lab 01 renouvellement adhésion - AG 27112023
Délibération Avis urbanisme - AG 27.11.2023
Délibération Démissions Représentations Désignations - AG 27.11.2023
Assemblée Générale du 22.05.2023
Délibération Budget execute 2022
Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels 2022
Délibération SMTA : renovation du plateau technique
Délibération Organisation du Pôle Apprentissage Orientation Formation Professionnelle Continue
Délibération Salon des Maires 2023 : proposition de participation
Délibération UMIH : convention de partenariat
Délibération Représentations - Désignations
Assemblée Générale du 27.02.2023
Délibération Glorieuses de Bresse
Délibération Démission - Représentations - Désignations
Assemblée Générale élecronique du 18.01.2023
Délibération Création Société de report modal des CCI Auvergne-Rhône-Alpes
Assemblée Générale du 28.11.2022
Délibération Budget Rectificatif 2022
Délibération Budget Primitif 2023
Délibération Emplois statutaires
Délibération Centre de Sélection de Béchanne
Délibération Renouvellement adhésion Lab 01
Délibération Renouvellement convention avec Grand Bourg Agglomération
Délibération Pôle Territoires & collectivités et chargé de mission
Délibération Pôle RSE Transition Ecologique et energétique
Délibération Mission archiviste
Délibération JCE Demande de soutien financier
Délibération Démission représentations
Assemblée Générale du 23.05.2022
Délibération Budget Executé 2021
Délibération Evolutions Missions CFE et consequences
Délibération 8è enquêtes sur les comportements d'achats des ménages de l'Ain
Délibération Salon des Maires de l'Ain
Délibération ULCC Prix Cohésion & Solidarité
Délibération Représentations Désignations
Assemblée Générale du 17.01.2022
Délibération Organisation des élus
Délibération Liste des Membres Associés
Délibération Liste des Conseillers Techniques
Délibération Liste des Conseillers Techniques Economiques
Délibération Liste des Représentations
Délibération Participation aux Glorieuses
Délibération Actions d'animation commerciale en partenariat
Délibération Conseil du Léman et Union Lémanique des Chambres
Assemblée d'installation du 22.11.2021
Délibération installation des Membres Elus
Délibération Election du Président PFontenat
Délibération Election poste de Premier Vice-président PVerne
Délibération Election Poste de Vice-président LPrevalet
Délibération Election Poste de Trésorier ABertillot
Délibération Election Poste de Trésorier Adjoint ELugand
Délibération Election Poste de Secrétaire FBortot
Délibération Election Poste de Secrétaire SDoitrand
Délibération Election Poste Membre Supplémentaire du Bureau DJousseau
Délibération Election Poste Membre Supplémentaire du Bureau FBertolotti
Délibération Election Poste Membre Supplémentaire du Bureau ODumas
Délibération Désignation Suppléant pdt instances CCI France
Délibération Dévolution des pouvoirs financiers
Délibération Commission prévention Conflits intérêts
Assemblée Générale du 18.10.2021
Délibération Budget rectificatif 2021
Délibération Budget primitif 2022
Délibération emplois statutaires
Délibération Règlement Intérieur Modifications
Délibération Règlement Intérieur Composition du Bureau mandat 2021/2026
Délibération Projet TETRAA - Territoire en Transition Agroécologique et Alimentaire
Délibération Petites Villes de demain : signature de la Charte
Délibération Participation au Salon des Maires de l'Ain
Délibération CJD demande de partenariat
Délibération représentations désignations
Assemblée Générale du 31.05.2021
Délibération Budget exécuté 2020
Délibération Fonds départemental de Revitalisation de l'Ain
Délibération Reglement Intérieur CCI Ain
Délibération Indemnités pour frais de mandat
Délibération Animateur Commerce Bourg
Délibération Animateur Commerce Plaine de l'Ain
Délibération représentations - désignations
Assemblée Générale du 08.03.2021
Délibération Adhésion à l'association APESA 01
Délibération Ainterpros du Bâtiment Durable : avenant à la convention
Délibération Application en Ain Clic
Délibération Genay-Bornage : cession de terrain
Délibération Rapport de la pesée économique 2021
Délibération renouvellement de la convention avec la CNPE
Délibération Représentations - Désignations
Assemblée Générale du 30.11.2020
Délibération Budget rectificatif 2020
Délibération Budget primitif 2021
Délibération Poste Accueil CCI Formation
Délibération Actipole Bugey Sud : arret location du Bureau
Délibération Convention de partenariat reconversion avec la Gendarmerie Auvergne-Rhône-Alpes
Délibération Emplois Statutaires
Délibération Fonds d'intervention en faveur de la formation
Délibération Poste animateur Commerce de la Plaine de l'Ain
Délibération représentations - désignations
Assemblée Générale du 28.09.2020
Délibération Accueil de l'Union Commerciale de Bourg-en-Bresse
Délibération Animateur pour le développement du Commerce du Haut Bugey
Délibération Annulation de la 4ème édition du Salon SMILE BUGEY
Délibération Avenant à la convention EESC EGC Centre Est
Délibération Participation au 5è Salon des Maires de l'Ain
Assemblée Générale du 29.06.2020
Délibération Budget Executé 2019
Délibération Projet Convention avec la 3CM : déploiement ateliers Culture Sécurité
Délibération Offre diagnostic Culture Sécurité et Tarif
Délibération Création nouvelle offre à destination des cédants
Délibération Projet de Convention avec la 3CM : renouvellement sessions sensibilisation / Formation
Délibération Plan d'accompagnement du commerce dans l'Ain dans la période post-confinement
Délibération animateur commerce de Bourg-en-Bresse
Délibération RCF Pays de l'Ain : demande de subvention
Délibération Club Sécurité Routière
Délibération espace ONG Association du FIT à Ferney Voltaire : dénonciation
Assemblée Générale du 25.11.2019
Délibération Budget Primitif 2020
Délibération Emplois statutaires
Délibération 3è édition Ainpuls
Délibération Pôle Sup'01 subvention 2020
Délibération Glorieuses de Bresse
Délibération Projet convention Grand Carenage EDF CNPE Bugey
Assemblée Générale du 30.09.2019
Délibération Budget rectificatif 2019
Délibération CCI Store : déploiement
Délibération Fonds d'intervention en faveur de la formation et de l'Enseignement
Délibération Ain'Formations Orientation : subvention
Délibération Association Pôle Sup'01 : subvention
Délibération AMOPA : contribution financière
Délibération Création : offre à destination des porteurs de projet
Délibération Animateur du Commerce du Haut-Bugey
Délibération développement des Entreprises : décisions d'évolution de postes
Assemblée Générale du 24.06.2019
Délibération Budget exécuté 2018
Délibération projet convention avec le SIEA de l'Ain
Délibération position de la CCI de l'Ain sur le CFAL
Délibération Village de l'innovation Equid'Ain
Délibération FCE : proposition de partenariat pour les 20 ans de l'association
Délibération participation au 4e salon des maires de l'Ain
Délibération CFE "90' pour créer ma micro" suite à la délibération d'AG de CCI France
Assemblée Générale du 25.03.2019
- Délibération Budget primitif 2019
- Délibération animateur pour le développement du commerce de Belley
- Délibération Bugey Expo
- Délibération Enseignement supérieur : Ecole de Gestion et de Commerce de l'Ain
- Délibération Enseignement supérieur - ECAM Lyon
- Délibération JL Bourg : proposition de partenariat pour les Rencontres du Leadership
- Délibération L'Ain en chiffres 2019 : proposition de partenariat avec l'Eco de l'Ain
- Délibération Organisation Groupes, Equipes Projet et Groupes de Travail
- Délibération de convention avec la CC Bugey Sud pour le suivi des jeunes entreprises de la pépinière de l'Actipole
- Délibération projet de convention avec la CC de la Côtière à Montluel et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Ain
- Délibération projet de convention globale avec la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
- Délibération projet de convention avec le Syndicat Mixte du SCOT Bresse Val de Saône
- Délibération Saveurs de l'Ain
- Délibération Tarif unique de la prestation du CFE
Assemblée Générale du 26.11.2018
- Délibération Election Vice-président
- Délibération Honorariat Pascal Perraut
- Délibération Tarifs 2019
- Délibération Suivi des emplois permanents
- Délibération Animateur commerce Plaine de l'Ain
- Délibération Centre Commerces Bourg
- Délibération Nouvelle offre chek reglementaire et Juridique
- Délibération offre projet business plan et Model Canvas
- Délibération Edition 2019 Smile Bugey
- Délibération 2è Edition Ainpuls 2019
- Délibération Avenant convention animation syndicat interco. distribution eau potable Dombes Saone
- Délibération participation aux Glorieuses de Bresse
Assemblée Générale du 26.09.2018
- Délibération EGC : frais de scolarité
- Animateur pour le développement du Commerce de la Plastics Vallée
- Marque Ombrelle "Gastronomie"
- 7è enquête sur les comportements d'achat des ménages de l'Ain
- Trophées des entreprises du Progrès de l'Ain : participation de la CCI de l'Ain
- Convention avec EDF CNPE du Bugey
- Association des lunetiers d'Oyonnax : contribution
- Association Numéribourg : convention de partenariat
- Convention avec le Conseil départemental de l'Ain sur les conditions d'utilisation des données et publications de l'Observatoire économique
Assemblée Générale du 25.06.2018
- Délibération Budget exécuté 2017
- Délibération Budget rectificatif 2018
- Délibération Fonds d'intervention formation
- Délibération Contribution SRADDET
- Délibération SCoT Bugey échanges de données
- Délibération convention EDF "Une Riviere - 1 Territoire"
- Délibération Village Innovation Equid Ain
- Délibération Forum Economique Rhodanien
- Délibération Congres National des Sapeurs Pompiers
- Délibération contribution AMOPA
- Délibération Salon des Maires de l'Ain 2018
Assemblée Générale du 26.03.2018
- Délibération Technopole Alimentec
- Délibération Congres Eco Plastics Vallee et Spido
- Délibération Projet Convention Ainterpros
- Déliberation Bugey Expo
- Délibération Animateur pour le commerce de Belley
- Délibération Hors Série l'Ain en chiffres 2018
Assemblée Générale du 22.01.2018
Délibération Budget primitif 2018
Délibération Suivi des emplois permanents
Délibération Contrat de ruralité Haut Bugey
Délibération Edition SMILE 2018
Déliberation modification poste conseiller d'entreprise
Délibération Projet Ainpuls CPME 01
Délibération Sécurité routière projet charte
Délibération Ain'formations Métiers 2018
Assemblée Générale du 27.11.2017
Délibération Election Vice-Président Secrétaire
Délibération Adhésion au réseau pépiniere d'entreprise Auvergne Rhône-Alpes
Délibération Budget Rectificatif 2017
Délibération Glorieuses de Bresse 2017
Délibération JCE de l'Ain : congrès régional 2018
Délibération Poste animateur Commerce de Belley
Délibération SAEM Foirail de la Chambière
Déliberation soutien aux actions des UC Bresse Val de Saône
Assemblée Générale du 25.09.2017
Délibération 125è congres national des sapeurs pompiers
Délibération Communication sur les savoir-faire de l'Ain
Délibération Appel à manifestation d'Intéret de la Région "Je lance mon projet"
Délibération Dissolution du Syndicat Mixte Bresse Val de Saône
Délibération EDF - Centrale Nucléaire de production et d'électricité du Bugey
Délibération Formation professionnelle continue
Délibération Poste partenarial Animation du commerce du Haut Bugey
Délibération Poste partenarial Animation du commerce de la Plaine de l'Ain
Délibération Salon de la Gastronomie
Délibération Trophées de la Création Reprise
Délibération Projet de Fab Lab
Délibération convention CCI Ain / ASCOT
Assemblée Générale du 26.06.2017
Délibération Budget Executé 2016
Délibération Election Président et renouvellement de Bureau
Délibération dévolution des pouvoirs financiers
Délibération Fonds d'Intervention pour la Formation
Délibération convention CC Bugey Sud - Actipole
Délibération convention EDF 1 Riviere - 1 Territoire - Massif du Jura
Délibération convention EDF Centrale Nucleaire de production d'électricité du Bugey
Délibération convention Etude signalétique sur la commune de Reyrieux
Délibération Dispositif partenarial d'Observation du Foncier de l'Ain
Délibération Participation de la CCI au 2è Salon des Maires
Délibération Subventions Village Equid'Ain
Délibération Actualisation du Cadre de Vie - Document Aménagement du Territoire
Assemblée Générale du 03.04.2017
Délibération Animateur Commerce de Belley
Délibération Contrat de ruralité de la Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain
Délibération droit de préemption commercial
Délibération Foire de Bourg 2017
Délibération L'Ain en chiffres 2017
Délibération Motion en faveur du désenclavement du Sud Bugey
Délibération documents d'urbanisme
Délibération Représentations - Désignations
Assemblée Générale du 09.01.2017
Délibération Animateur Commerce de la Plaine de l'Ain
Délibération Fonds d'Intervention pour la Formation
Délibération Pôle AFT de l'Ain
Délibération Salon de la Gastronomie
Délibération Emplois Permanents
Délibération Documents d'urbanisme
Assemblée Générale d'installation du 21.11.2016
Délibération Liste des Membres Elus
Délibération Election Président Bailly
Délibération Election 1er Vice-président JPMarmillon
Délibération Election Vice-président PPerraut
Délibération Election Vice-président CNallet
Délibération Election VIce-président PFontenat
Délibération Election Trésorier DCauquy
Délibération Election Trésorier Adjoint ELugand
Délibération Election Vice-Président Secrétaire MPhilibert
Délibération Election Vice-président Secrétaire PVerne
Délibération Election Vice-président Secrétaire ABertillot
Délibération Dévolution des pouvoirs financiers
Délibération Assemblée CCI France
Délibération Liste Membres Associés