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Retrouvez l'ensemble des publications de la CCI ainsi que les actes et délibérations.
Publications
Délibérations
Actes
Publications
Rapport d'activité parus
- Rapport d'activité 2022
- Rapport d'activité 2020 - Bilan de mandat 2017-2021
- Rapport d'activité 2019
- Rapport d'activité 2018
- Rapport d'activité 2017
- Rapport d'activité 2015 - Bilan de mandat 2011-2016
- Rapport d'activité 2014
- Rapport d'activité 2013
- Rapport d'activité 2012
- Rapport d'activité 2011
- Rapport d'activité 2010
Marchés publics conclus
Délibérations
Assemblée Générale du 27.02.2023
- Délibération Tarifs 2023
- Délibération Glorieuses de Bresse
- Délibération Avis urbanisme
- Délibération Démission - Représentations - Désignations
Assemblée Générale élecronique du 18.01.2023
Assemblée Générale du 28.11.2022
- Délibération Budget Rectificatif 2022
- Délibération Budget Primitif 2023
- Délibération Emplois statutaires
- Délibération Centre de Sélection de Béchanne
- Délibération Renouvellement adhésion Lab 01
- Délibération Renouvellement convention avec Grand Bourg Agglomération
- Délibération Avis urbanisme
Assemblée Générale du 26.09.2022
- Délibération Pôle Territoires & collectivités et chargé de mission
- Délibération Pôle RSE Transition Ecologique et energétique
- Délibération Mission archiviste
- Délibération Marketplace
- Délibération EGC Centrest
- Délibération EC Haut Bugey
- Délibération JCE Demande de soutien financier
- Délibération Démission représentations
- Délibération Culture Sécurité
- Délibération Bugey Expo
- Délibération Avis urbanisme
- Délibération Amopa
Assemblée Générale du 23.05.2022
- Délibération Budget Executé 2021
- Délibération Tarifs 2022
- Délibération Evolutions Missions CFE et consequences
- Délibération 8è enquêtes sur les comportements d'achats des ménages de l'Ain
- Délibération Salon des Maires de l'Ain
- Délibération ULCC Prix Cohésion & Solidarité
- Délibération Représentations Désignations
- Délibération Avis urbanisme
Assemblée Générale du 17.01.2022
- Délibération Organisation des élus
- Délibération Liste des Membres Associés
- Délibération Liste des Conseillers Techniques
- Délibération Liste des Conseillers Techniques Economiques
- Délibération Liste des Représentations
- Délibération Participation aux Glorieuses
- Délibération Actions d'animation commerciale en partenariat
- Délibération Conseil du Léman et Union Lémanique des Chambres
- Délibération Avis d'urbanisme
Assemblée d'installation du 22.11.2021
- Délibération installation des Membres Elus
- Délibération Election du Président PFontenat
- Délibération Election poste de Premier Vice-président PVerne
- Délibération Election Poste de Vice-président LPrevalet
- Délibération Election Poste de Trésorier ABertillot
- Délibération Election Poste de Trésorier Adjoint ELugand
- Délibération Election Poste de Secrétaire FBortot
- Délibération Election Poste de Secrétaire SDoitrand
- Délibération Election Poste Membre Supplémentaire du Bureau DJousseau
- Délibération Election Poste Membre Supplémentaire du Bureau FBertolotti
- Délibération Election Poste Membre Supplémentaire du Bureau ODumas
- Délibération Désignation Suppléant pdt instances CCI France
- Délibération Dévolution des pouvoirs financiers
- Délibération Marchés publics
- Délibération Commission prévention Conflits intérêts
- Délibération Représentations
- Délibération Honorariat
Assemblée Générale du 18.10.2021
- Délibération Budget rectficiatif 2021
- Délibération Budget primitif 2022
- Délibération emplois statutaires
- Délibération Règlement Intérieur Modifications
- Délibération Règlement Intérieur Composition du Bureau mandat 2021/2026
- Délibération Projet TETRAA - Territoire en Transition Agroécologique et Alimentaire
- Délibération Petites Villes de demain : signature de la Charte
- Délibération Participation au Salon des Maires de l'Ain
- Délibération Adhésion Lab 01
- Délibération CJD demande de partenariat
- Délibération urbanisme
- Délibération représentations designations
Assemblée Générale du 31.05.2021
- Délibération Budget exécuté 2020
- Délibération Fonds départemental de Revitalisation de l'Ain
- Délibération Reglement Intérieur CCI Ain
- Délibération Indemnités pour frais de mandat
- Délibération Animateur Commerce Bourg
- Délibération Animateur Commerce Plaine de l'Ain
- Délibération Webfactory
- Délibération avis urbanisme
- Délibération représentations - désignations
Assemblée Générale du 08.03.2021
- Délibération Adhésion à l'association APESA 01
- Délibération Ainterpros du Bâtiment Durable : avenant à la convention
- Délibération Lab 01
- Délibération Application en Ain Clic
- Délibération Genay-Bornage : cession de terrain
- Délibération Rapport de la pesée économique 2021
- Délibération Pôle Sup 01
- Délibération Convention de collaboration avec la Compagnie Nationale des Conseillers en Propriété Industrielle - CNCPI
- Délibération Tarifs 2021
- Délibération renouvellement de la convention avec la CNPE
- Délibération Avis d'urbanisme
- Délibération Représentations - Désignations
Assemblée Générale du 30.11.2020
- Délibération Budget rectificatif 2020
- Délibération Budget primitif 2021
- Délibération Poste Accueil CCI Formation
- Délibération Actipole Bugey Sud : arret location du Bureau
- Délibération Convention de partenariat reconversion avec la Gendarmerie Auvergne-Rhône-Alpes
- Délibération Emplois Statutaires
- Délibération Fonds d'intervention en faveur de la formation
- Délibération Poste animateur Commerce de la Plaine de l'Ain
- Délibération urbanisme
- Délibération représentations - désignations
Assemblée Générale du 28.09.2020
- Délibération Accueil de l'Union Commerciale de Bourg-en-Bresse
- Délibération Animateur pour le développement du Commerce du Haut Bugey
- Délibération Annulation de la 4ème édition du Salon SMILE BUGEY
- Délibération Avenant à la convention EESC EGC Centre Est
- Délibération Participation au 5è Salon des Maires de l'Ain
- Délibération Mise à jour du document "Aménagemnt du Territoire, les besoins des entreprises de l'Ain"
Assemblée Générale du 29.06.2020
- Délibération Budget Executé 2019
- Délibération Tarifs 2020
- Délibération Projet Convention avec la 3CM : déploiement ateliers Culture Sécurité
- Délibération Offre diagnostic Culture Sécurité et Tarif
- Délibération Création nouvelle offre à destination des cédants
- Délibération projet convention avec la Communauté d'Agglomération du Pays de Gex : mise en place d'ateliers numériques pour le Commerce
- Délbération Projet de Convention avec la 3CM : renouvellement sessions sensibilisation / Formation
- Délibération Plan d'accompagnement du commerce dans l'Ain dans la période post-confinement
- Délibération animateur commerce de Bourg-en-Bresse
- Délibération liste des grandes surfaces et fiches marche de l'observatoire du commerce : nouvelle offre et tarification
- Délibération RCF Pays de l'Ain : demande de subvention
- Délibération Club Sécurité Routière
- Délibération : révision de la facturation des loyers et autres facturations mensualisées durant la crise sanitaire Covid 19
- Délibération espace ONG Association du FIT à Ferney Voltaire : dénonciation
Assemblée Générale du 25.11.2019
- Délibération Budget Primitif 2020
- Délibération Emplois statutaires
- Délibération 3è édition Ainpuls
- Délibération Smile Bugey
- Délibération Pôle Sup'01 subvention 2020
- Délibération Glorieuses de Bresse
- Délibération Projet convention Grand Carenage EDF CNPE Bugey
Assemblée Générale du 30.09.2019
- Délibération Budget rectificatif 2019
- Délibération CCI Store : déploiement
- Délibération Fonds d'intervention en faveur de la formation et de l'Enseignement
- Délibération Ain'Formations Orientation : subvention
- Délibération Association Pôle Sup'01 : subvention
- Délibération AMOPA : contribution financière
- Délibération Création : offre à destination des porteurs de projet
- Délibération Animateur du Commerce du Haut-Bugey
- Délibération projet de convention avec le Réseau Foncier de l'Ain pour la mise à jour de l'Atlas des zones d'activités économiques de l'Ain
- Délibération développement des Entreprises : décisions d'évolution de postes
Assemblée Générale du 24.06.2019
- Délibération Budget exécuté 2018
- Délibération projet convention avec le SIEA de l'Ain
- Délibération position de la CCI de l'Ain sur le CFAL
- Délibération projet convention de mise a disposition de compétences d'un officier du SDIS au profit de la CCI Ain
- Délibération Village de l'innovation Equid'Ain
- Délibération FCE : proposition de partenariat pour les 20 ans de l'association
- Délibération participation au 4e salon des maires de l'Ain
- Délibération CFE "90' pour créer ma micro" suite à la délibération d'AG de CCI France
- Délibération loi avenir professionnel : impacts concernant la collecte de la taxe d'apprentissage et l'enregistrement des contrats
- Délibération Démarche d'orgnanisation d'un établissement unique pour porter la fusion des programmes EGC de l'Ain et EGC de Chalon-sur-Saône (BAc+3)
Assemblée Générale du 25.03.2019
- Délibération Budget primitif 2019
- Délibération animateur pour le développement du commerce de Belley
- Délibération Bugey Expo
- Délibération Enseignement supérieur : Ecole de Gestion et de Commerce de l'Ain
- Délibération Enseignement supérieur - ECAM Lyon
- Délibération JL Bourg : proposition de partenariat pour les Rencontres du Leadership
- Délibération L'Ain en chiffres 2019 : proposition de partenariat avec l'Eco de l'Ain
- Délibération Organisation Groupes, Equipes Projet et Groupes de Travail
- Délibération de convention avec la CC Bugey Sud pour le suivi des jeunes entreprises de la pépinière de l'Actipole
- Délibération projet de convention avec la CC de la Côtière à Montluel et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Ain
- Délibération projet de convention globale avec la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
- Délibération projet de convention avec le Syndicat Mixte du SCOT Bresse Val de Saône
- Délibération Saveurs de l'Ain
- Délibération Tarif unique de la prestation du CFE
Assemblée Générale du 26.11.2018
- Délibération Election Vice-président
- Délibération Honorariat Pascal Perraut
- Délibération Tarifs 2019
- Délibération Suivi des emplois permanents
- Délibération Animateur commerce Plaine de l'Ain
- Délibération Centre Commerces Bourg
- Délibération Nouvelle offre chek reglementaire et Juridique
- Délibération offre projet business plan et Model Canvas
- Délibération Edition 2019 Smile Bugey
- Délibération 2è Edition Ainpuls 2019
- Délibération Avenant convention animation syndicat interco. distribution eau potable Dombes Saone
- Délibération participation aux Glorieuses de Bresse
Assemblée Générale du 26.09.2018
- Délibération EGC : frais de scolarité
- Animateur pour le développement du Commerce de la Plastics Vallée
- Marque Ombrelle "Gastronomie"
- 7è enquête sur les comportements d'achat des ménages de l'Ain
- Trophées des entreprises du Progrès de l'Ain : participation de la CCI de l'Ain
- Convention avec EDF CNPE du Bugey
- Association des lunetiers d'Oyonnax : contribution
- Association Numéribourg : convention de partenariat
- Convention avec le Conseil départemental de l'Ain sur les conditions d'utilisation des données et publications de l'Observatoire économique
Assemblée Générale du 25.06.2018
- Délibération Budget exécuté 2017
- Délibération Budget rectificatif 2018
- Délibération Fonds d'intervention formation
- Délibération Contribution SRADDET
- Délibération SCoT Bugey échanges de données
- Délibération convention EDF "Une Riviere - 1 Territoire"
- Délibération Village Innovation Equid Ain
- Délibération Forum Economique Rhodanien
- Délibération Congres National des Sapeurs Pompiers
- Délibération contribution AMOPA
- Délibération Salon des Maires de l'Ain 2018
Assemblée Générale du 26.03.2018
- Délibération Technopole Alimentec
- Délibération Congres Eco Plastics Vallee et Spido
- Délibération Projet Convention Ainterpros
- Déliberation Bugey Expo
- Délibération Animateur pour le commerce de Belley
- Délibération Hors Série l'Ain en chiffres 2018
Assemblée Générale du 22.01.2018
- Délibération Budget primitif 2018
- Délibération Tarifs 2018
- Délibération Suivi des emplois permanents
- Délibération Conrat de ruralité Haut Bugey
- Délibération Edition SMILE 2018
- Délibération JL Bourg
- Délibération Modification Poste Conseiller d'entreprises
- Délibération Projet Ainpuls CPME 01
- Délibération Sécurité routière projet charte
- Délibération Ain'formations Métiers 2018
Assemblée Générale du 27.11.2017
Assemblée Générale du 25.09.2017
Assemblée Générale du 26.06.2017
- Délibération Budget Executé 2016
- Délibération Election Président et renouvellement de Bureau
- Délibération dévolution des pouvoirs financiers
- Délibération Fonds d'Intervention pour la Formation
- Délibération siege de la CCIR
- Délibération convention CC Bugey Sud - Actipole
- Délibération convention EDF 1 Riviere - 1 Territoire - Massif du Jura
- Délibération convention EDF Centrale Nucleaire de production d'électricité du Bugey
- Délibération convention Etude signalétique sur la commune de Reyrieux
- Délibération Dispositif partenarial d'Observation du Foncier de l'Ain
- Délibération Participation de la CCI au 2è Salon des Maires
- Délibération Subventions Village Equid'Ain
- Délibération Actualisation du Cadre de Vie - Document Aménagement du Territoire
- Délibération Avis PLU
Assemblée Générale du 03.04.2017
- Délibération Animateur Commerce de Belley
- Délibération Contrat de ruralité de la Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain
- Délibération droit de préemption commercial
- Délibération Foire de Bourg 2017
- Délibération L'Ain en chiffres 2017
- Délibération Motion en faveur du désenclavement du Sud Bugey
- Délibération documents d'urbanisme
- Délibération Représentations - Désignations
Assemblée Générale du 09.01.2017
- Délibération Ain Médiation
- Délibération Animateur Commerce de la Plaine de l'Ain
- Délibération Bugey Expo
- Délibération Fonds d'Intervention pour la Formation
- Délibération Helianthe
- Délibération Pôle AFT de l'Ain
- Délibération Salon de la Gastronomie
- Délibération Saveurs exquises
- Délibération Tarifs 2017
- Délibération Emplois Permanents
- Délibération Documents d'urbanisme
Assemblée Générale d'installation du 21.11.2016
- Délibération Liste des Membres Elus
- Délibération Election Président Bailly
- Délibération Election 1er Vice-président JPMarmillon
- Délibération Election Vice-président PPerraut
- Délibération Election Vice-président CNallet
- Délibération Election VIce-président PFontenat
- Délibération Election Trésorier DCauquy
- Délibération Election Trésorier Adjoint ELugand
- Délibération Election Vice-Président Secrétaire MPhilibert
- Délibération Election Vice-président Secrétaire PVerne
- Délibération Election Vice-président Secrétaire ABertillot
- Délibération Dévolution des pouvoirs financiers
- Délibération Marchés Publics
- Délibération Assemblée CCI France
- Délibération Liste Membres Associés
- Délibération Liste Conseillers Techniques
- Délibération Honorariat
Assemblée générale du 19.09.2016
- Délibération Budget rectificatif 2016
- Délibération Budget primitif 2017
- Délibération Animateur commerce Belley/Pays du Bugey
- Délibération Helianthe : projet ALEC
- Délibération Communauté de Communes Chalaronne Centre : Maison services publics
- Délibération Communauté de Communes Plaine de l'Ain : projet ACMUTEP
- Délibération participation au 1er salon des Maires de l'Ain
- Délibération CJD : congres régional 2017
- Délibération BIJ : site internet jeunes01.fr
- Délibération FCE : organisation d'une conférence
- Délibération Documents d'urbanisme
Assemblée générale du 21.03.2016
- Délibération SOGEPEA : augmentation du capital
- Délibération EGEE : don de mobilier
- Délibération Rapport Economique 2016
- Délibération Tarifs 2016
- Délibération Centre des Entrepreneurs : reprise en gestion de la pépinière
- Délibération Convention de partenariat CCI / ERDF
- Délibération Convention de partenariat CCI / HELIANTHE
- Délibération Convention de partenariat CCI / Pôle d'Excellence AFT de l'Ain
- Délibération Bugey Expo : subvention à l'édition 2016
- Délibération Urbanisme
- Délibération Désignations - Représentations
Assemblée générale du 30.11.2015
- Délibération Budget primitif 2016
- Délibération Fonds d'intervention pour la Formation
- Délibération Espace de polarisation Ain/Savoie/Haute Savoie : Ecole des Managers
- Délibération Salon du Gourmet d'Ambérieu-en-Bugey
- Délibération Festival de photographie industrielle d'Oyonnax
- Documents d'urbanisme
- Designations - représentations
Assemblée générale du 28.09.2015
- Délibération SEMCODA-augmentation de capital
- Délibération CCI Beaujolais suite du décret du 8 juillet 2015
- Délibération Atouts numériques
- Délibération Tarifs Formation Continue
- Délibération Echanges de données avec CCI Saône et Loire
- Délibération Animateur développement du Commerce de la Plaine de l'Ain
- Délibération Animateur développement du Commerce de la Plastics Vallee
- Délibération CJD - Soirée prestige - attribution d'une subvention
- Délibération Documents d'urbanisme
- Délibération Représentations - Désignations
Assemblée générale du 29.06.2015
- Délibération Budget exécuté 2014
- Délibération Budget Rectificatif 2015
- Délibération Convention Innovation CCI - Bugey Sud
- Délibération convention protection des captages
- Délibération déploiement de la Bourse d'Opportunités du Pôle Innovations Constructives dans l'Ain
- Délibération Développement de la Formation continue
- Délibération Filière numérique du Bassin de Vie de Bourg
- Délibération Création d'un poste CDD Centre de Formalités des Entreprises
- Délibération Représentations - Désignations
- Délibération Salon de la Gastronomie
- Délibération Tarifs Validation des Acquis de l'Expérience EGC Ain
- Délibération Très Haut Débit
- Charte d'urbanisme commercial de Bourg-en-Bresse Agglomération
- Etude commerce avec le Syndicat Mixte Bresse Revermont Val de Saône
- Poste animateur commercial sur le territoire de Belley / Pays du Bugey
- Bureau renouvellement d'un Vice-président
Assemblée générale du 30.03.2015
- Délibération association amis du peigne et des plastiques d'oyonnax - AG 30.03.2015
- Délibération Bugey Expo - AG 30.03.2015
- Délibération démission - représentations - désignations - AG 30.03.2015
- Délibération marché avenant liens VPN - AG 30.03.2015
- Délibération opération la Trace - AG 30.03.2015
- Délibération Salon des saveurs et des couleurs de Noel Oyonnax - AG 30.03.2015
- Délibération sélection concours national des meilleurs charcutiers - AG 30.03.2015
- Délibération SPIDO 2015 - AG 30.03.2015
- Délibération tarification des contrats d'apprentissage - AG 30.03.2015
- Déibération tarifs 2015 - AG 30.03.2015
Assemblée générale du 24.11.2014
- Délibération Budget rectificatif n°2-2014 - AG 24.11.2014
- Délibération Budget primitif 2015 - AG 24.11.2014
- Délibération subvention fds intervention formation - AG 24.11.2014
- Délibération tarifs Formation continue - AG 24.11.2014
- Délibération avenant au marche Grand Angle - AG 24.11.2014
- Délibération nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments de la chambre- AG 24.11.2014
- Délibération cession d'entreprises - tarifs de l'offre d'accompagnement- AG 24.11.2014
- Délibération Agenda BBA - AG 24.11.2014
- Délibération management commerce en ville bourg - AG 24.11.2014
- Délibération partenariat pour la lutte contre travail illégal dans BTP - AG 24.11.2014
- Délibération convention MEA - AG 24.11.2014
- Délibération convention SOGEPEA - AG 24.11.2014
- Délibération remise diplomes et gala EGC - AG 24.11.2014
- Délibération Prospective et Aménagement du Territoire- AG 24.11.2014
- Délibération représentations désignations - AG 24.11.2014
Assemblée Générale du 29.09.2014
- Délibération Commission marché - AG 29.09.2014
- Déliberation Campus 01 - AG 29.09.2014
- Déliberation formalités internationales - AG 29.09.2014
- Délibération Mission Locale Jeunes Dombes Bresse cotiere - AG 29.09.2014
- Déliberation reconduction actions animation commerciale Plastics Vallee et Plaine de l'Ain - AG 29.09.2014
- Déliberation salon de la Gastronomie - AG 29.09.2014
- Délibération représentations designations - AG 29.09.2014
Assemblée Générale du 30.06.2014
- Délibération Budget Executé 2013 - AG 30.06.2014
- Délibération prolongation marché - AG 30.06.2014
- Délibération Travaux destinés à permettre des économies d'énergie- AG 30.06.2014
- Délibération Tarifs regionaux transentreprise - AG 30.06.2014
- Délibération élections 2015-vote electronique - AG 30.06.2014
- Délibération élus référents parité - AG 30.06.2014
- Délibération subvention fonds intervention formation - AG 30.06.2014
- Délibération tarifs degressifs EGC - AG 30.06.2014
- Délibération tarifs Formation continue - AG 30.06.2014
- Délibération animation commerciale Belley - AG 30.06.2014
- Délibération Observatoire commerce - AG 30.06.2014
- Délibération Oyonnax Ville étape Tour France - AG 30.06.2014
- Délibération représentations - AG 30.06.2014
Assemblée Générale du 31.03.2014
- Délibération Budget rectificatif 2014 - AG 31.03.2014
- Délibération Tarifs 2014 - AG 31.03.2014
- Délibération Etude optimisation Accueil formalités - AG 31.03.2014
- Délibération Bugey Expo - AG 31.03.2014
- Délibération AMPPO - AG 31.03.2014
- Délibération Représentations désignations - AG 31.03.2014
Assemblée Générale du 18.11.2013
- Délibération Annuaire BBA - AG 18.11.2013
- Délibération Annuaire de l'Ain - AG 18.11.2013
- Délibération Budget primitif 2014 - AG 18.11.2013
- Délibération Budget rectificatif 2013 - AG 18.11.2013
- Délibération Bureau Etudiants EGC - AG 18.11.2013
- Délibération convention CCI Conseil général de l'Ain - AG 18.11.2013
- Délibération convention sur l'observatoire du commerce - AG 18.11.2013
- Délibération emploi permanent - AG 18.11.2013
- Délibération FCE conférence - AG 18.11.2013
- Délibération Fonds d'intervention pour la formation - AG 18.11.2013
- Délibération Marché de nettoyage des locaux - AG 18.11.2013
- Délibération représentations - désignations - AG 18.11.2013
Assemblée Générale du 30.09.2013
- Délibération animateur commerce de la Plastics Vallée - AG 30.09.2013
- Délibération Association maires Ain - insertion agenda 2014 - AG 30.09.2013
- Délibération Association maires ruraux Ain - insertion pub - AG 30.09.2013
- Délibération CECOF - AG 30.09.2013
- Délibération Colloque Foret Bois Innovation - AG 30.09.2013
- Délibération convention de partenariat CCI - ERDF - AG 30.09.2013
- Délibération convention relais Services publics - AG 30.09.2013
- Délibération représentations - désignations - AG 30.09.2013
- Délibération Salon de la gastronomie - AG 30.09.2013
Assemblée Générale du 24.06.2013
- Délibération Adhésion GIP Ceuba - AG 24.06.2013
- Délibération Budget exécuté 2012 - AG 24.06.2013
- Délibération convention Observatoire Commerce CCPays de Gex/CCI - AG 24.06.2013
- Délibération Fonds d'intervention pour la formation - AG 24.06.2013
- Délibération Point EGC statuts agents - Ag 24.06.2013
- Délibération Rotary prix travail manuel - AG 24.06.2013
- Délibération Sciences Po Bourg - AG 24.06.2013
- Délibéraiton Acquisition batiment Tertia et pépinière d'entreprises - AG 24.06.2013
- Délibération représentations - désignations - AG 24.06.2013
Assemblée Générale du 25.03.2013
- Délibération Acquisition du Bâtiment Tertia - AG 25.03.2013
- Délibération Budget rectificatif n°1 -2013 - AG 25.03.2013
- Délibération Bugey Expo - AG 25.03.2013
- Délibération contentieux - habilitation et représentatio - AG 25.03.2013
- Délibération convention mise à disposition données observatoire à BBA - AG 25.03.2013
- Délibération Forum Enseignement Supérieur - AG 25.03.2013
- Délibération marché de travaux - AG 25.03.2013
- Délibération MIPRA - AG 25.03.2013
- Délibération renouvellement de Bureau - AG 25.03.2013
- Délibération Salon produits innovants - AG 25.03.2013
- Délibération SMPA - AG 25.03.2013
- Délibération Tribunal de Commerce - AG 25.03.2013
Assemblée Générale du 26.11.2012
- Délibération ajustements budgétaires - AG 26.11.2012
- Délibération avis - représentations - désignations - AG 26.11.2012
- Délilbération convention mise à disposition du personnel - AG 26.11.2012
- Délibération Enseignement Supérieur - AG 26.11.2012
- Délibération Formation continue - AG 26.11.2012
- Délibération Motion pour le désenclavement du Sud Bugey - AG 26.11.2012
- Délibération Budget primitif 2013 - AG 26.11.2012
- Délibération Budget rectificatif n°2-2012 - AG 26.11.2012
- Délibération Fonds d'Intervention en faveur de la formation - AG 26.11.2012
- Délibération impact régionalisation - AG 26.11.2012
- Délibération Pôle Européen de Plasturgie - AG 26.11.2012
Assemblée Générale du 24.09.2012
- Délibération Prestation Service + - AG 24.09.2012
- Délibération agenda officiel des Maires de l'Ain - AG 24.09.2012
- Délibération Animateur Commerce de la Plaine de l'Ain - AG 24.09.2012
- Délibération Animateur Commerce de la Plastics Vallée - AG 24.09.2012
- Délibération désignations - représentations - AG 24.09.2012
- Délibération Pôle Sup 01 - AG 24.09.2012
- Délibération Salon de la Gastronomie - AG 24.09.2012
Assemblée Générale du 25.06.2012
- Délibération Budget exécuté - AG 25.06.2012
- Délibération CNR - AG 25.06.2012
- Délibération Fonds d'Intervention pour la Formation - AG 25.06.2012
- Délibération Patricipation financière Rhône-Alpes Création - AG 25.06.2012
- Délibération reconduction convention MEA - AG 25.06.2012
- Délibération représentations - désignations - AG 25.06.2012
- Délibération Subvention association Bugey Développement - AG 25.06.2012
- Délibération Commission spéciale homologation - AG 25.06.2012
- Délibération Enseignement Supérieur - point sur développement et moyens à mettre en oeuvre - AG 25.06.2012
- Délibération Pôle Européen de Plasturgie - point sur les apports - AG 25.06.2012
- Délibération programme de travaux de la Chambre - AG 25.06.2012
- Délibération renouvellement de la convention Fonds Recherche Alimentec 2012/2014- AG 25.06.2012
Assemblée Générale du 26.03.2012
- Délibération convention avec la CCI du Jura - dispositif Alerte SMS - AG 26.03.2012
- Délibération Qualité Tourisme - Convention FEDER à fin 2012 - AG 26.03.2012
- Délibération Fonds d'Investissement Régional - participation - AG 26.03.2012
- Délibération GEFI - Formalités Internationales - Grille tarifaire - AG 26.03.2012
- Délibération Marché d'interconnexion des sites de la Chambre - AG 26.03.2012
- Délibération représentations - désignations - AG 26.03.2012
- Délibération Rotary Prix départemental du travail manuel - AG 26.03.2012
- Délibération SEMCODA - participation à l'augmentation du capital - AG 26.03.2012
Assemblée Générale du 28 novembre 2011
- Délibération Fonds d'intervention pour la Formation - AG 28.11.2011
- Délibération Budget primitif 2012 - AG 28.11.2011
- Délibération Budget rectificatif 2011 - AG 28.11.2011
- Délibération Capital Séniors - AG 28.11.2011
- Délibération Parc Naturel Régional Dombes - AG 28.11.2011
- Délibération Grand Angle 01 - AG 28.11.2011
- Délibération Mécenat - AG 28.11.2011
- Délibération Création poste développeur apprentissage - AG 28.11.2011
Assemblée Générale du 27.06.2011
- Délibération budget exécuté 2010. - AG 27.06.2011
- Délibération débat d'orientation budgétaire - AG 27.06.2011
- Délibération Groupement de commandes CCIR - AG 27.06.2011
- Délibération Mission d'accompagnement technique - AG 27.06.2011
- Délibération modification Règlement Intérieur - AG 27.06.2011
- Délibération non renouvellement convention de financement ESCI - AG 27.06.2011
- Délibération partenariat CCI - MEDEF - CMA Transmission - AG 27.06.2011
- Délibération prolongation du marché de frais de santé du personnel - AG 27.06.2011
- Délibération Subventions fonds d'intervention - AG 27.06.2011
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Tél. : 04.74.32.13.00
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